05 Juil Barbecues à Barcelone

Barbecues à Barcelone : ce que de nombreux voisins pensent savoir et ce qu’il convient réellement de vérifier

Avec l’arrivée des beaux jours et, en particulier, pendant les mois de printemps et d’été, une question revient fréquemment dans de nombreuses copropriétés : peut-on faire des barbecues à Barcelone ?

La question semble simple, mais la réponse ne l’est pas autant.

Peut-on faire un barbecue sur le balcon d’un logement ? Et sur une terrasse privée ? Qu’en est-il des cours intérieures ou des arrière-cours des immeubles d’habitation ? Peut-on utiliser le toit-terrasse commun pour organiser un barbecue ? Et si nous vivons dans une maison individuelle avec jardin ? Existe-t-il des différences entre un barbecue au charbon, au gaz ou électrique ?

À toutes ces questions, il faut en ajouter d’autres qui sont souvent à l’origine de nombreux conflits de voisinage : que se passe-t-il lorsque la fumée pénètre dans les logements d’autres voisins ? Une copropriété peut-elle interdire les barbecues ? Est-il possible d’en réglementer l’utilisation au moyen des statuts ou du règlement intérieur ?

Sur Internet, on peut trouver des réponses très différentes et, parfois, excessivement catégoriques. C’est pourquoi, avant d’affirmer que les barbecues sont autorisés ou interdits à Barcelone, il convient d’analyser chaque situation concrète.

Les barbecues sont-ils interdits à Barcelone ?

La première question que nous devons clarifier est probablement la plus importante.

Il n’est pas correct d’affirmer, de manière générale et sans davantage de nuances, qu’il existe dans la ville de Barcelone une interdiction absolue de faire des barbecues sur tous les balcons, terrasses, cours ou espaces privés.

Mais il ne serait pas non plus correct d’affirmer le contraire et de considérer que, du simple fait de nous trouver dans une propriété privée, nous pouvons faire un barbecue sans tenir compte d’aucune limitation.

La réalité juridique est bien plus complexe.

Pour déterminer s’il est possible de faire un barbecue, différentes circonstances doivent être analysées : le lieu où il est réalisé, les caractéristiques de l’immeuble, le type de barbecue utilisé, le risque d’incendie, la proximité d’une zone forestière, les règles de la copropriété et, en particulier, les nuisances que la fumée, les odeurs ou le bruit peuvent occasionner à d’autres personnes.

Par conséquent, la bonne question ne devrait pas être uniquement :

« Peut-on faire des barbecues à Barcelone ? »

La question devrait être :

« Puis-je faire ce barbecue, à cet endroit précis, en utilisant ce type d’installation et sans enfreindre la réglementation ni porter préjudice à mes voisins ? »

Et la réponse dépendra des circonstances de chaque cas.

Barbecues sur les balcons des appartements à Barcelone

Faire un barbecue sur le balcon d’un logement est probablement l’une des situations susceptibles de générer le plus de problèmes.

Les balcons sont généralement situés très près d’autres logements. La fumée peut facilement monter vers les étages supérieurs, pénétrer par les fenêtres et les portes, affecter le linge étendu ou provoquer des nuisances aux personnes qui se trouvent sur d’autres terrasses ou balcons.

Il convient également d’évaluer le risque lié au feu, aux braises et à la proximité des stores, meubles, plantes, matériaux inflammables ou autres éléments de l’immeuble.

C’est pourquoi, même si nous ne pouvons pas affirmer de manière générale que tout barbecue sur un balcon est automatiquement interdit, sa réalisation peut entraîner des problèmes importants du point de vue de la cohabitation, de la sécurité et des relations entre voisins.

Les barbecues au charbon ou au bois peuvent être particulièrement problématiques en raison de la production de fumée, de cendres, d’étincelles et d’odeurs.

Peut-on faire un barbecue sur une terrasse privée ?

Les terrasses privées présentent une situation similaire, bien que les circonstances puissent varier considérablement en fonction de leurs dimensions et de leur emplacement.

Une petite terrasse entourée d’autres logements n’est pas comparable à une grande terrasse située au dernier étage et éloignée des fenêtres voisines.

De même, faire un barbecue occasionnellement n’est pas la même chose que l’utiliser régulièrement tous les week-ends de l’été.

C’est pourquoi, en cas de conflit, il convient d’analyser des questions telles que la distance par rapport aux autres logements, l’intensité et la fréquence des fumées, le type de combustible utilisé, l’existence de risques pour l’immeuble et les règles adoptées par la copropriété.

Le fait qu’une terrasse soit à usage privatif ne signifie pas nécessairement qu’elle puisse être utilisée de n’importe quelle manière.

Le droit d’utiliser une propriété privée doit être concilié avec les droits des autres propriétaires et résidents de l’immeuble.

Barbecues dans les cours intérieures et les arrière-cours des immeubles d’habitation

Les cours intérieures et les arrière-cours constituent un autre foyer fréquent de conflits de voisinage.

Dans de nombreux immeubles de Barcelone, certains logements situés au rez-de-chaussée ou aux premiers étages disposent de cours à usage privatif.

Dans ces espaces, le principal problème est généralement la propagation de la fumée vers les logements situés aux étages supérieurs.

La configuration des cours intérieures peut favoriser la montée de la fumée et son entrée directe par les fenêtres, balcons ou galeries des autres voisins.

Une personne peut considérer qu’elle utilise légitimement sa cour privée alors que, plusieurs étages plus haut, une autre famille peut subir la fumée et les odeurs à l’intérieur de son logement.

Ce type de situation nécessite d’analyser l’intensité, la fréquence et la durée des nuisances.

Un barbecue exceptionnel n’est pas comparable à une activité répétée plusieurs fois par semaine.

De même, un petit barbecue électrique n’est pas comparable à une grande installation alimentée au charbon ou au bois.

C’est pourquoi les conflits liés aux barbecues dans les cours intérieures doivent être analysés au cas par cas.

Peut-on faire des barbecues sur les toits-terrasses communs ?

À Barcelone, de nombreux immeubles disposent de toits-terrasses ou de terrasses communes.

Dans ces cas, nous devons garder à l’esprit une question fondamentale : nous utilisons un élément commun de l’immeuble.

Par conséquent, aucun propriétaire ne devrait considérer qu’il peut utiliser librement le toit-terrasse pour exercer n’importe quelle activité sans tenir compte des règles et des décisions de la copropriété.

Avant d’organiser un barbecue sur un toit-terrasse commun, il convient de consulter les statuts de la copropriété, le règlement intérieur et les décisions adoptées par l’assemblée des copropriétaires.

Il faudra également évaluer les conditions de sécurité, le risque d’incendie, la présence d’installations communes et les éventuelles nuisances pour les voisins.

Une copropriété peut établir des règles destinées à réglementer l’utilisation de ses parties communes.

C’est précisément pour cette raison qu’il est recommandé aux copropriétés disposant de terrasses, jardins, piscines, cours ou toits-terrasses communs d’établir des règles claires concernant leur utilisation.

Barbecues dans les espaces communs

Certaines copropriétés disposent de jardins, de cours ou d’espaces extérieurs communs.

Dans ces cas, la copropriété peut réglementer l’utilisation de ces espaces.

Une bonne réglementation peut déterminer, par exemple, si les barbecues sont autorisés ou non, quels types d’appareils peuvent être utilisés, dans quels endroits, à quels horaires, avec quelles mesures de sécurité et sous quelles conditions.

Réglementer ces questions avant que les problèmes n’apparaissent est généralement beaucoup plus efficace que d’essayer de les résoudre lorsque le conflit entre voisins s’est déjà produit.

Barbecues dans les maisons individuelles avec jardin ou cour

Les maisons individuelles disposant d’un jardin ou d’une cour privée présentent, en principe, une situation différente.

Il existe généralement une plus grande séparation par rapport aux autres logements et, par conséquent, les possibilités d’occasionner des nuisances peuvent être moindres.

Cependant, vivre dans une maison individuelle ne signifie pas non plus qu’il soit possible de faire du feu sans aucune limitation.

Il faudra tenir compte de l’impact éventuel sur les voisins, du risque d’incendie, de la proximité de terrains forestiers et des restrictions que les autorités compétentes peuvent établir à certaines périodes de l’année ou dans des situations de risque élevé.

Une attention particulière à Collserola et aux zones proches des terrains forestiers

Il s’agit d’un aspect particulièrement important à Barcelone.

Les logements situés à proximité de Collserola ou d’autres zones forestières doivent tenir compte de la réglementation catalane relative à la prévention des incendies de forêt.

L’utilisation du feu sur les terrains forestiers et dans certaines zones situées à proximité est soumise à d’importantes limitations, en particulier pendant les périodes de risque accru d’incendie.

Par conséquent, avant d’organiser un barbecue dans un logement situé à proximité d’une zone forestière, il est essentiel de vérifier la réglementation en vigueur, les restrictions temporaires existantes et les indications des autorités compétentes.

Dans ces cas, l’analyse doit être particulièrement prudente.

Un barbecue au charbon, au gaz ou électrique, est-ce la même chose ?

Tous les barbecues ne présentent pas les mêmes caractéristiques et ne génèrent pas les mêmes risques ni les mêmes nuisances.

Les barbecues au charbon et au bois produisent généralement davantage de fumée, de cendres, d’étincelles et d’odeurs.

Les barbecues au gaz peuvent réduire certains de ces inconvénients, même s’ils nécessitent toujours des conditions appropriées d’utilisation et de sécurité.

Les barbecues électriques génèrent généralement moins de fumée et éliminent certains risques liés aux braises ou aux flammes produites par les combustibles solides.

Cependant, cela ne signifie pas que n’importe quel barbecue électrique puisse être utilisé en tout lieu et en toutes circonstances.

Le type d’appareil n’est que l’un des facteurs à analyser.

La fumée et les odeurs : à l’origine de nombreux conflits entre voisins

Dans mon expérience professionnelle en tant que médiateur à Barcelone, l’un des principaux problèmes liés aux barbecues n’est pas nécessairement l’existence du barbecue lui-même, mais les conséquences de son utilisation.

La fumée pénètre dans le logement du voisin.

Le linge étendu s’imprègne d’odeurs.

Il devient impossible d’ouvrir les fenêtres.

Les barbecues ont lieu tous les week-ends.

De nombreuses personnes se réunissent jusqu’à une heure avancée de la nuit.

Les conversations et les célébrations génèrent du bruit.

Une situation qui pouvait initialement sembler être une simple nuisance finit par détériorer gravement les relations entre voisins.

Et lorsque le conflit se prolonge pendant des mois ou des années, le problème ne se limite plus au barbecue.

Des disputes, des reproches, des affrontements lors des réunions de copropriété, des messages désagréables, des plaintes et, parfois, des procédures judiciaires apparaissent.

Que dit la réglementation catalane sur les activités nuisibles ?

Dans les copropriétés de Catalogne, il convient de tenir particulièrement compte du régime de la propriété horizontale réglementé par le Code civil de Catalogne.

La réglementation permet d’agir contre les activités contraires à la cohabitation normale au sein de la copropriété, qui endommagent ou mettent en danger l’immeuble ou qui sont interdites par les statuts, la réglementation urbanistique ou la loi.

Cela signifie que l’analyse d’un conflit lié à un barbecue ne doit pas se limiter uniquement à rechercher une norme contenant le mot « barbecue ».

Il faut analyser l’ensemble des circonstances.

Existe-t-il des nuisances ?

Sont-elles occasionnelles ou répétées ?

La fumée pénètre-t-elle dans d’autres logements ?

Existe-t-il un risque pour l’immeuble ?

Les statuts ne sont-ils pas respectés ?

Existe-t-il un règlement intérieur ?

La copropriété a-t-elle adopté une décision sur cette question ?

Toutes ces questions peuvent être pertinentes.

Une copropriété peut-elle interdire les barbecues ?

Il s’agit d’une autre question fréquente.

Les copropriétés peuvent établir des règles destinées à réglementer la cohabitation et l’utilisation des parties communes.

Il peut également exister des dispositions statutaires relatives à certaines activités.

Cependant, avant d’approuver une interdiction ou une modification des statuts, il est recommandé d’étudier juridiquement la situation concrète et de déterminer quel est l’instrument le plus approprié.

Toutes les questions ne nécessitent pas nécessairement une modification des statuts.

Dans certains cas, il peut être suffisant d’adopter ou de mettre à jour un règlement intérieur.

Dans d’autres cas, en fonction du contenu et de la portée de la réglementation, une modification statutaire peut être souhaitable.

C’est pourquoi, avant d’adopter une décision, il est important d’analyser ce que l’on souhaite réglementer, quelles majorités sont nécessaires et quel est l’instrument juridique le plus approprié.

Statuts et règlements intérieurs : prévenir les conflits avant qu’ils n’apparaissent

De nombreuses copropriétés disposent de statuts anciens qui n’ont pas été actualisés depuis des décennies.

D’autres copropriétés ne disposent même pas d’un règlement intérieur.

Cependant, la réalité de la cohabitation entre voisins a considérablement évolué.

Aujourd’hui, des conflits peuvent survenir concernant les barbecues, l’utilisation des terrasses et des cours, les piscines, les fêtes, le bruit, les animaux de compagnie, les vélos, les trottinettes électriques, l’utilisation des espaces communs, les locations touristiques et bien d’autres questions.

Disposer de règles claires peut contribuer à prévenir de nombreux problèmes.

En tant qu’avocat et médiateur, je peux aider les copropriétés à étudier leur situation concrète et à rédiger, réviser ou mettre à jour leurs statuts et règlements intérieurs.

L’objectif ne devrait pas être de multiplier les interdictions au sein des copropriétés.

L’objectif devrait être d’établir des règles claires, raisonnables et adaptées aux caractéristiques de chaque immeuble afin de faciliter la cohabitation et d’éviter de futurs conflits.

Que peut faire un voisin affecté par la fumée d’un barbecue ?

Lorsqu’un voisin considère qu’il subit des nuisances causées par les barbecues d’un autre logement, il est recommandé d’agir de manière progressive et proportionnée.

La première étape peut consister à essayer de parler avec l’autre personne.

Parfois, la personne qui fait le barbecue ignore l’importance des nuisances qu’elle occasionne.

Si le dialogue direct ne fonctionne pas, il peut être opportun d’informer le président ou la présidente de la copropriété ainsi que l’administrateur de biens.

Il conviendra également de consulter les statuts, le règlement intérieur et les décisions adoptées par la copropriété.

Selon la gravité et la persistance des nuisances, d’autres actions peuvent être envisagées.

Cependant, avant d’engager une escalade de plaintes, de mises en demeure et de procédures judiciaires, il peut être opportun d’envisager la médiation.

La médiation dans les conflits de voisinage liés aux barbecues

Les conflits liés aux barbecues constituent un bon exemple de situations dans lesquelles la médiation peut être particulièrement utile.

Dans de nombreux cas, les positions initiales sont très simples.

Un voisin dit :

« Je suis chez moi et je peux faire ce que je veux. »

L’autre répond :

« Je ne peux pas vivre avec la fumée qui entre constamment par mes fenêtres. »

Si le conflit continue à s’aggraver, chaque partie tente de démontrer qu’elle a entièrement raison et que l’autre a complètement tort.

La médiation permet de travailler d’une manière différente.

Il est possible d’analyser la fréquence des barbecues, les horaires, l’emplacement de l’appareil, le type de barbecue utilisé, la direction de la fumée, la proximité d’autres logements et les éventuelles alternatives.

Des accords relativement simples peuvent parfois être trouvés.

Changer l’emplacement du barbecue.

Limiter sa fréquence.

Établir certains horaires.

Utiliser un autre type d’appareil.

Prévenir à l’avance dans certaines situations.

Adopter des mesures pour réduire la fumée et les nuisances.

Chaque conflit est différent et chaque solution doit être adaptée aux besoins des personnes concernées.

Pourquoi peut-il être recommandé de faire appel à un médiateur avant d’engager une procédure judiciaire ?

Les conflits entre voisins présentent une caractéristique particulière : les personnes concernées continueront à vivre dans le même immeuble après la fin de la procédure.

C’est pourquoi gagner une discussion ou même obtenir une décision favorable ne signifie pas toujours résoudre le problème de cohabitation.

La médiation permet aux personnes d’expliquer la manière dont elles vivent la situation, d’identifier les véritables problèmes et de rechercher des solutions pratiques.

En outre, les modes appropriés de résolution des différends ont aujourd’hui acquis une importance particulière dans le système juridique espagnol.

C’est pourquoi, avant d’engager certaines procédures judiciaires, il est opportun de recevoir des conseils sur les différentes possibilités existantes pour tenter de résoudre le conflit.

Que puis-je faire en tant que médiateur et avocat dans les conflits liés aux barbecues ?

En tant que médiateur de conflits et avocat à Barcelone, je peux intervenir à différents moments.

Je peux aider un voisin qui subit des nuisances et ne sait pas comment agir.

Je peux conseiller une personne qui a reçu des plaintes de ses voisins ou de la copropriété.

Je peux intervenir en tant que médiateur entre les personnes concernées.

Je peux aider une copropriété à gérer un conflit de voisinage.

Je peux également étudier, rédiger, réviser ou mettre à jour les statuts et règlements intérieurs des copropriétés.

Dans ces situations, l’objectif est double.

D’une part, essayer de résoudre les conflits qui existent déjà.

D’autre part, contribuer à prévenir de nouveaux problèmes grâce à des règles claires et adaptées à la réalité de chaque copropriété.

Barbecues à Barcelone : chaque cas doit être analysé individuellement

Après tout ce qui précède, nous pouvons revenir à la question initiale.

Peut-on faire des barbecues à Barcelone ?

La réponse la plus prudente est qu’il ne faut pas tomber dans des affirmations générales.

Tous les barbecues ne sont pas identiques.

Tous les immeubles ne sont pas identiques.

Un petit balcon n’est pas comparable à une grande terrasse.

Une cour intérieure d’un immeuble d’habitation n’est pas comparable au jardin d’une maison individuelle.

Un barbecue occasionnel n’est pas comparable à des barbecues organisés tous les week-ends.

Un barbecue électrique n’est pas comparable à un barbecue au charbon ou au bois.

Et vivre dans une zone urbaine éloignée des terrains forestiers n’est pas comparable au fait de se trouver à proximité de Collserola.

C’est pourquoi, avant d’affirmer qu’un barbecue est autorisé ou interdit, il convient d’analyser la réglementation applicable, les caractéristiques de l’immeuble, les règles de la copropriété, les circonstances concrètes et les nuisances susceptibles d’être occasionnées.

Vous avez un conflit de voisinage lié à un barbecue ?

Si vous rencontrez des problèmes avec un voisin en raison de la fumée, des odeurs, du bruit ou de l’utilisation d’un barbecue, je peux vous aider à étudier la situation et à évaluer les différentes possibilités afin de tenter de trouver une solution.

En tant que médiateur de conflits à Barcelone, j’interviens dans les conflits de voisinage et au sein des copropriétés.

Et en tant qu’avocat, je peux également aider les copropriétés à rédiger, réviser et mettre à jour leurs statuts et règlements intérieurs, non seulement en matière de barbecues, mais également afin de réglementer d’autres questions liées à la cohabitation et à l’utilisation des espaces communs.

 

Daniel Sererols Villalón

Avocat et médiateur de conflits à Barcelone

Téléphone : 661 463 306

Adresse électronique : daniel@mediadorconflictos.com